SAS HÔTEL DES THERMES
Adresse : Avenue des Thermes, 324140 Castéra Verduzan
Tél : +33 (0)5 62 68 13 07
Mail : info@hotel-des-thermes.fr
SIRET : 48082119800011
RCS : Auch B 480 821 198
TVA : FR80480821198
Capital : 1 777 200,00 €
Le site hotel-des-thermes.fr est hébergé par la société Dorik, Inc.
La consultation du site hotel-des-thermes.fr est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le Site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte, par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrait se voir engagée.
Le site est exploité par la société SAS Hôtel des Thermes.
Le site présente les activités de la société SAS Hôtel des Thermes.
Le Site hotel-des-thermes.fr constitue une œuvre dont Entropyst SRL est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site hotel-des-thermes.fr sont la propriété de Entropyst (hors photos appartenant à la société SAS Hôtel des Thermes et textes rédigés par la société SAS Hôtel des Thermes) et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site hotel-des-thermes.fr ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès de Entropyst SRL est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le Site hotel-des-thermes.fr ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Entropyst SRL.
*L’action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître le dit contenu comme le sien.
Photos non contractuelles.
La société SAS Hôtel des Thermes décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site hotel-des-thermes.fr et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site hôtel-des-thermes.fr sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site hotel-des-thermes.fr – Quel que soit l’existence préalable ou non de l’accord de la société SAS Hôtel des Thermes – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre celle-ci et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
La société SAS Hôtel des Thermes ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site hotel-des-thermes.fr. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site hotel-des-thermes.fr. Sauf faute grave exclusive de la société SAS Hôtel des Thermes, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site hôtel-des-thermes.fr.
L’ensemble des informations diffusé sur le Site hôtel-des-thermes.fr et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’Appel de Auch : sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site hotel-des-thermes.fr.
CM2C
14 rue Saint Jean
75017 Paris
cm2c.net
cm2c@cm2c.net
Le site hotel-des-thermes.fr ne permet pas d’effectuer d’achat sur le site. Les Conditions Générales de Ventes sont disponibles dans la rubrique Documents à télécharger, ou sur demande à l’adresse info@hotel-des-thermes.fr.
L’informations détaillée des cookies et leurs gestions sur le site sont disponibles ici : Politique de cookies (EU)
Vous pouvez en savoir plus sur l’utilisation des cookies en consultant le site de la CNIL : cnil.fr
Informations relatives à la politique de confidentialité et à la gestion des données personnelles :
L’informations détaillée de la politique de confidentialité et de la gestion des données personnelles